- pièces annexées à la plainte
- attachments to the complaint
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
pièces annexées à la plainte
Look at other dictionaries:
Histoire De Sainte-Marie-Aux-Mines — Sainte Marie aux Mines (Markirch en allemand) est une commune française, située dans le département du Haut Rhin et la région Alsace. Sommaire 1 Histoire 1.1 Première mention 1.2 Le partage de la vallée entre ducs et seigneurs … Wikipédia en Français
Histoire de Sainte-Marie-aux-Mines — Sainte Marie aux Mines (Markirch en allemand) est une commune française, située dans le département du Haut Rhin et la région Alsace. Sommaire 1 Histoire 1.1 Première mention 1.2 Le partage de la vallée entre ducs et seigneurs … Wikipédia en Français
Histoire de sainte-marie-aux-mines — Sainte Marie aux Mines (Markirch en allemand) est une commune française, située dans le département du Haut Rhin et la région Alsace. Sommaire 1 Histoire 1.1 Première mention 1.2 Le partage de la vallée entre ducs et seigneurs … Wikipédia en Français
Gueugnon — 46° 36′ 07″ N 4° 03′ 42″ E / 46.6019444444, 4.06166666667 … Wikipédia en Français
Rombach-le-Franc — 48° 17′ 04″ N 7° 15′ 40″ E / 48.2844, 7.2611 … Wikipédia en Français
Rombach-le-franc — Pays … Wikipédia en Français
Guerre Iran-Irak — Informations générales Date 1980 1988 Lieu Iran et Irak Issue Victoire indécise … Wikipédia en Français
